La logistique, vous maîtrisez. Mais la paperasse administrative vous donne des sueurs froides ! Pourtant, tous les documents pour le transport routier et la douane ont leur importance. Et une simple erreur peut bloquer votre chargement pendant des heures à la frontière.
Pire : elle peut vous coûter des pénalités ou retarder la livraison chez votre client.
Et selon votre destination, les formalités ne sont pas les mêmes.
On vous explique tout ce qu’il faut préparer pour que vos expéditions roulent sans accroc.
Les documents obligatoires pour le transport routier international
Que vous expédiiez vers l’Allemagne ou vers la Turquie, certains documents de transport sont toujours nécessaires. Ils accompagnent votre marchandise tout au long du trajet et servent de preuve en cas de litige.
Les documents de transport de base
La lettre de voiture CMR est le document roi pour les transports internationaux. Elle fait office de contrat de transport entre vous et le transporteur.
Elle détaille la marchandise, les conditions d’expédition et les responsabilités de chacun.
Sans CMR, impossible de prouver que votre chargement a bien été confié au transporteur !
Le conducteur doit également avoir ses papiers en règle : permis de conduire, carte de conducteur chronotachygraphe et documents du véhicule (carte grise, attestation d’assurance). Ces vérifications peuvent avoir lieu à tout moment lors des contrôles routiers.
Enfin, votre assurance transport doit couvrir les trajets internationaux. Vérifiez bien l’étendue géographique de votre contrat de transport avant le départ.
Documents commerciaux et douaniers pour le transport de marchandise
La facture commerciale accompagne systématiquement votre expédition.
Elle indique les marchandises transportées, leur valeur, leur description précise et les conditions de vente.
C’est elle qui servira de base au calcul des droits de douane pour les expéditions hors UE.
La liste de colisage détaille le contenu exact de chaque colis : poids, dimensions, nombre d’unités.
Elle facilite grandement les contrôles douaniers et permet au destinataire de vérifier sa réception.
Selon la nature de vos produits et le pays de destination, un certificat d’origine peut être exigé. Il atteste du pays de fabrication de vos marchandises et peut donner droit à des accords tarifaires préférentiels.
Expéditions vers l’Union européenne : une procédure simplifiée
Les expéditions vers les pays de l’Union européenne bénéficient de la libre circulation des marchandises. Vous n’avez donc pas de formalités douanières à accomplir. Et vos camions franchissent les frontières sans contrôle systématique.
Attention toutefois : l’absence de douane ne signifie pas l’absence totale de documents !
Vous devez remplir une Déclaration d’Échanges de Biens (DEB) pour les besoins statistiques.
Ce document permet aux autorités de suivre les flux de marchandises au sein de l’UE. Il est obligatoire au-delà d’un certain seuil de transactions annuelles.
Les documents de base restent indispensables : lettre de voiture CMR, facture commerciale et liste de colisage accompagnent votre chargement. Ils servent de justificatifs en cas de contrôle routier ou de litige avec le destinataire.
Certains types de marchandises réglementées nécessitent des autorisations spécifiques même au sein de l’UE. C’est le cas des produits dangereux, des denrées alimentaires ou des médicaments. Renseignez-vous sur la réglementation applicable à vos produits avant l’expédition.
Expéditions hors UE : les documents nécessaires au passage en douane
Dès que vous sortez de l’Union européenne, les choses se corsent. Vos marchandises doivent obligatoirement passer par la douane et vous devez présenter une déclaration en douane complète.
La déclaration en douane, aussi appelée DAU (Document Administratif Unique), détaille l’ensemble des opérations de transport pour votre expédition.
Elle reprend les informations de votre facture commerciale mais dans un format standardisé.
Votre commissionnaire en douane ou votre transitaire peut s’en charger si vous n’avez pas l’habitude.
Les autorités douanières calculent les droits de douane à partir de votre facture commerciale.
Celle-ci doit être parfaitement exacte : valeur réelle des marchandises, description précise et incoterms utilisés.
Une sous-évaluation peut entraîner des sanctions sévères.
Le certificat d’origine prend toute son importance pour les expéditions hors UE.
Il peut vous faire bénéficier de droits de douane réduits grâce aux accords commerciaux entre la France et le pays de destination. Renseignez-vous auprès de votre chambre de commerce.
Si votre camion traverse plusieurs pays avant d’atteindre sa destination finale, vous devez établir un document de transit. Le régime TIR (Transports Internationaux Routiers) permet de simplifier ces formalités avec des documents douaniers harmonisés. . Votre transporteur doit être titulaire du carnet TIR pour en bénéficier.
Lettre de voiture CMR, facture commerciale, déclaration en douane… Ce sont les documents que vous devez connaître si vous franchissez la douane en transport routier.
Une erreur ou un oubli, et c’est toute votre chaîne logistique qui se grippe.
Chez Transports Granger, nous connaissons ces procédures sur le bout des doigts. Nos équipes vérifient systématiquement que tous les documents sont en règle avant le départ de vos marchandises. Vous vous concentrez sur votre activité, nous nous occupons du reste !
